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Séance de clôture des Etats généraux de la démocratie territoriale en Sorbonne

Vendredi 5 octobre 2012 s’est tenue en Sorbonne, dans un Grand Amphithéâtre comble à cette occasion, la seconde journée des rencontres nationales des Etats généraux de la démocratie territoriale. Pour cette séance plénière, qui clôt ces Etats généraux organisés par le Sénat, M. François Hollande, Président de la République, a prononcé une allocution devant un aréopage de ministres, de personnalités et d’élus.

Etaient ainsi notamment présents M. Jean-Marc Ayrault, Premier Ministre, M. Jérôme Cahuzac, Ministre délégué auprès du Ministre de l’Economie et des Finance, chargé du Budget, Mme Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé, chargée de la Famille, Mme Cécile Duflot, Ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, M. François Lamy, Ministre délégué auprès de la Ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, chargé de la ville, M. Emmanuel Valls, Ministre de l’Intérieur, Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique et Mme Anne-Marie Escoffier, Ministre déléguée auprès de la Ministre de la Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique, chargée de la Décentralisation.

Les Etats généraux de la démocratie territoriale

Lancée par le Sénat en décembre 2011 à l’initiative de son Président, Jean-Pierre Bel, les Etats généraux de la démocratie territoriale, grande réflexion sur l’organisation décentralisée de la République et la démocratie locale, se sont déroulés en trois phases (voir la vidéo rétrospective).
Après la consultation des élus qui s’est achevée avec la suspension des travaux parlementaires le 6 mars 2012 et la centaine de réunions départementales qui ont eu lieu au mois de septembre, en métropole et dans les Outre-mer, les Etats généraux s’achèvent sur les rencontres des 4 et 5 octobre 2012 à Paris (voir le programme détaillé).

Les conclusions des Etats généraux de la démocratie territoriale seront prises en compte dans l’élaboration du projet de loi de réforme territoriale qui sera prochainement déposé au Parlement.